Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONVOYAGE CARAIBES
CLAUDIC Jacky

Numéro de dépôt :
94502762
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
14/01/2004

Présentation de la marque CONVOYAGE CARAIBES

Déposée le 14 janvier 1994 par CLAUDIC Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « CONVOYAGE CARAIBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est CLAUDIC Jacky, domicilié(e) Résidence Cristal 2, Rue Gaspéri, 72100 LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDIC Jacky - France.

La marque CONVOYAGE CARAIBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502762.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVOYAGE CARAIBES est expirée depuis le 14 janvier 2004.

CLAUDIC Jacky a également déposé les autres marques suivantes : SUN EVASION , MARKET PROMOTION , SUN EVASION , FLUO-MAGIC , LOUEZ LA DIFFERENCE... ET NAVIGUEZ PRESTIGE "A TARIF CLUB" , SUNEVASION


CLAUDIC Jacky - Résidence Cristal 2, Rue Gaspéri, 72100 LE MANS - France


CLAUDIC Jacky - France


Inscription le 1 février 2000 - Rejet partiel n°294567 - Publication au BOPI 2000-02-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

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